Conditions générales de vente

[NOM DE L’ENTREPRISE], [FORME JURIDIQUE], [ADRESSE], SIRET [SIRET], e-mail [E-MAIL]. Voir les mentions légales.

Atelier Mug vend des mugs blancs imprimés en noir et blanc : mugs du catalogue (illustrés et photo), mugs du catalogue des créateurs et mugs personnalisés créés par le client dans l’atelier. Les photos et aperçus sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de rendu peuvent exister.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises [ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]. Le prix d’un mug est de 7 €. Frais de livraison : [FRAIS DE LIVRAISON — le site indique actuellement « Livraison offerte »]. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Pour commander, le client ajoute les mugs à son panier, se connecte à son compte, indique son adresse de livraison puis valide le paiement. La commande est ferme une fois le paiement accepté ; une page de confirmation la récapitule.

Pour un mug personnalisé, le client est responsable des images et textes qu’il fournit : il garantit en détenir les droits et qu’ils ne portent atteinte à personne. Atelier Mug peut refuser une création illicite ou choquante.

Le paiement se fait en ligne par carte bancaire sur la page sécurisée de Stripe (Stripe Payments Europe). Atelier Mug n’a jamais accès aux données de carte. Le montant est débité lors de la validation de la commande.

Les mugs sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Zones desservies : [PAYS DE LIVRAISON]. Délai de fabrication et de livraison : [DÉLAI]. Transporteur : [TRANSPORTEUR].

En cas de colis abîmé, le client émet des réserves auprès du transporteur et contacte Atelier Mug à [E-MAIL] avec une photo, dans les meilleurs délais.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier, en écrivant à [E-MAIL]. Le mug est renvoyé dans son état d’origine, à [ADRESSE DE RETOUR] ; les frais de retour sont à la charge du client [à confirmer]. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la rétractation, par le même moyen de paiement.

Exception : le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (article L221-28, 3° du Code de la consommation). Les mugs créés dans l’atelier (image IA, photo, dessin ou texte du client) ne peuvent donc pas faire l’objet d’une rétractation.

Tous les mugs bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), y compris les mugs personnalisés. En cas de mug défectueux ou abîmé, contacte [E-MAIL] : il sera remplacé ou remboursé.

Les données transmises lors de la commande servent à la traiter et à la livrer. Voir la rubrique « Données personnelles » des mentions légales.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, le client contacte d’abord Atelier Mug à [E-MAIL] pour trouver une solution amiable.

À défaut, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION] (articles L612-1 et suivants du Code de la consommation).